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Décontamination de sol

La présence de contaminants est toujours un facteur qui limite la valeur d’une propriété.
La décontamination de sol et de l’eau, ou réhabilitation de site permet de rétablir la conformité du site par rapport à l’usage qui en est fait. Généralement, la réhabilitation de site survient après une évaluation environnementale déclenchée par une transaction de vente ou le changement de vocation d’un site et concerne aussi bien des usines de procédés et de transformation, des industries chimiques, agro-alimentaires que des développements commerciaux et résidentiels.

Au Québec, depuis le 28 juin 2021, le Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés est en vigueur, imposant l'utilisation du système gouvernemental de traçabilité des sols contaminés excavés, Traces Québec. Depuis le 1er janvier 2023, cette réglementation s'applique à tous les chantiers, rendant l'utilisation de Traces Québec obligatoire pour tous les travaux d'excavation de sols contaminés. Ainsi, la gestion des sols contaminés est effectuée selon la règlementation en vigueur, assurant la protection de l'environnement et de la santé publique tout en favorisant la réhabilitation des terrains dégradés et en limitant les impacts socio-économiques négatifs.

Bien que la décontamination de site ne soit pas toujours obligatoire, la présence de contaminants est toujours un facteur qui limite la valeur d’une propriété en plus de représenter un risque légal important si cette contamination se répand aux sites voisins.
Les méthodes de réhabilitation de site
Selon les données obtenues à l’évaluation initiale, le propriétaire pourra choisir entre plusieurs méthodes de réhabilitation :
  • La décontamination aux critères génériques d’usage;
  • La réhabilitation par une procédure d’évaluation des risques;
  • La mise en place de procédures de confinement, de contrôle et de suivi (recouvrement étanche);
  • La mise en place de mesures restrictives déterminées à l’aide de la procédure d’évaluation des risques.
Dans tous les cas d’établissement de mesures restrictives suite à une évaluation du risque ou à des procédures de confinement, celles-ci doivent être approuvées par le MELCCFP. La décontamination aux critères génériques d’usage ou aux normes peut s’effectuer de deux manières, “ex situ” ou “in situ”.
  • La méthode souvent privilégiée lorsque le propriétaire dispose de peu de temps est la méthode dite “ex situ”, c'est-à-dire que les sols sont simplement excavés et transportés à l’extérieur du site pour subir un traitement ou pour être disposés dans un site autorisé à cette fin. Cette méthode a pour avantage d’être rapide mais nécessite l’utilisation de machineries lourdes et beaucoup de transport.
  • Dans le cas où le propriétaire disposerait de plus de temps, ou encore que l’excavation s’avérerait techniquement difficile et/ou d’une trop grande ampleur, un traitement “in situ” pourrait être réalisé sur la propriété. Ces traitements sont effectués sur les sols en place, en perturbant le milieu au minimum. Les traitements “in situ” utilisent souvent des technologies biologiques ne nécessitant pas énormément d’équipement mais demandant plus de temps que les traitements effectués hors site. Ce type de traitement demande toutefois une très bonne connaissance du milieu (caractérisation exhaustive des sols et de l’eau souterraine) afin d’obtenir un résultat satisfaisant.
Les étapes de réhabilitation de site
  1. Évaluation initiale;
  2. Plan de réhabilitation;
  3. Choix de la méthode;
  4. La préparation du site;
  5. L’excavation ou la mise en place d’un traitement in situ;
  6. Caractérisation pendant et après les travaux;
  7. Réaménagement du site;
  8. La production d’un rapport de conformité.
La réhabilitation de site présente comme principaux objectifs :
  1. Rendre le site légalement conforme à l’usage qui en est fait ou qui en sera fait
  2. Assurer la valeur financière du site
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