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Avis toxicologique et écotoxicologique et évaluation des impacts sur l’eau souterraine (ATE)

Au Québec, la qualité des sols d’une propriété peut être établie en se servant des critères génériques mis en place par le MELCCFP dans son Guide d’intervention.
Les critères génériques (A, B, C) sont basés sur l’usage de la propriété. Par exemple, pour une propriété dont l’usage est résidentiel, le critère générique « B » représente la limite maximale acceptable. Une propriété est considérée comme étant contaminée lorsque des résultats analytiques pour les sols ne respectent pas les critères génériques établis.
Lorsqu’il est démontré que les sols d’une propriété sont contaminés, des travaux de réhabilitation peuvent être réalisés afin de ramener les sols à un niveau acceptable en fonction de l’usage de la propriété. Les méthodes de réhabilitation les plus communes sont :
  • Les travaux d’excavation qui consistent à excaver et disposer hors-site les sols contaminés;
  • Les travaux de réhabilitation in situ qui consistent à injecter des produits chimiques ou des bactéries afin de dégrader les contaminants en place.
À moins d’exigences particulières émises dans la section IV du chapitre IV de la Loi sur la Qualité de l’Environnement (LQE), il n’y a pas d’obligation de procéder à des travaux de réhabilitation lorsqu’il est avéré qu’une propriété est contaminée. Toutefois, le fait de laisser une propriété contaminée peut empêcher un propriétaire ou un acheteur potentiel d’obtenir un financement d’une institution financière en lien à la propriété contaminée.
Dans certaines circonstances précises, lorsqu’il est avéré qu’une propriété est contaminée, il est possible de procéder à un « avis toxicologique et écotoxicologique et évaluation des impacts sur l’eau souterraine (ATE) ». L’objectif de l’ATE est, d’une part, d’émettre un avis professionnel sur le risque que représente les sols contaminés retrouvés sur la Propriété pour la santé des utilisateurs du site ainsi que pour l’environnement, et d’autre part, de réaliser une vérification des impacts éventuels des sols contaminés sur l’eau souterraine. Dans le cadre de l’ATE, des recommandations sont émises relativement au réaménagement du terrain en vue de mettre en place une éventuelle couche protectrice (sol ou surface étanche) dans les zones extérieures exposées en lien aux risques pour les utilisateurs actuels et futurs de la Propriété.
L'exposition environnementale est définie comme le contact entre un organisme vivant (récepteur écologique ou humain) et un composé chimique. Les paramètres à considérer lors de l'évaluation du niveau d'exposition sont la concentration du composé chimique, la durée et la fréquence des contacts.
À la lumière des informations collectées dans le cadre de l’ATE, le spécialiste estime le niveau de risque en mettant en relation les renseignements sur les caractéristiques toxicologiques des contaminants avec les risques d’exposition.
Bien que l’ATE ne permette pas de retirer les contaminants en place sur une propriété, il permet de rassurer des investisseurs sur le risque d’exposition à ces contaminants. L’ATE est une alternative intéressante aux travaux de réhabilitation, et ce, particulièrement en présence d’une contamination associée à un remblai historique de mauvaise qualité. Ce type de contamination étant fréquemment rencontré dans les grands centres urbains.
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Bonjour M. Lejossec,
Je tiens à vous remercier, vous et votre équipe, pour le travail exemplaire que vous avez accompli, comme discuté au téléphone. Ce fut un réel plaisir de collaborer avec une équipe aussi professionnelle, qui a pris le temps de vérifier méticuleusement toutes les canalisations sur le sol afin de ne pas les endommager.
Je tiens à souligner le plaisir que nous avons eu à travailler avec vous. Votre équipe a fait preuve d'un grand professionnalisme, et nous sommes très satisfaits des résultats.
Encore une fois, merci pour tout.
Cordialement,